Aix Orient Hôtel
33 boulevard Wilson - 73100 AIX LES BAINS
Tél: +33 (0)4 79 61 20 10 - Fax: +33 (0)4 79 35 28 18

Mentions légales
Nous vous prions de lire attentivement ces modalités d'utilisation avant d'utiliser ce site. L'utilisation de ce site signifie que vous consentez aux modalités d'utilisation de la présente entente. Ce site est possédé et exploité par Aix Orient Hôtel.

Marque de commerce
L'appellation Aix Orient Hôtel est une marque de commerce de la société SEHDS

Crédits photo - Droit d'auteur
Aix Orient Hôtel est propriétaire des informations figurant sur le site http://aixorienthotel.com et en conserve les droits d'auteur afférents. A moins d'indications contraires, personne n'est autorisé à copier ou publier à nouveau, sous quelque forme que ce soit, aucune information figurant sur le sites http://aixorienthotel.com
La marque Aix Orient Hôtel est une marque déposée. Toute représentation et / ou reproduction et / ou exploitation partielle ou totale de cette marque est donc prohibée.

Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable d'Aix Orient Hôtel et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce site web sont valables pour la France métropolitaine.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site Aix Orient Hôtel en direction d'autres sites et / ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité d'Aix Orient Hôtel.

Exonération de garantie
Ce site web et tous les renseignements y figurant sont fournis ''Tels quels'', sans garantie d'aucune nature, ni expresse ni implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de la qualité marchande, de conformité à des besoins particuliers ou d'absence de contrefaçon. Certaines compétences ne permettent pas l'exonération des garanties implicites, par conséquent, il est possible que l'exonération susmentionnée ne s'applique pas à vous. L'information figurant sur ce site Web pourrait contenir des inexactitudes ou des fautes de frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information ou aux informations visés par les présentes.

Limitation de responsabilité
Aix Orient Hôtel ne fait aucune déclaration de quelque nature au sujet d'aucun autre site Web auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire de celui-ci. Lorsque vous accédez à un site Web n'appartenant pas à Aix Orient Hôtel, veuillez garder à l'esprit que ce site est indépendant d'Aix Orient Hôtel et que Aix Orient Hôtel n'exerce aucun contrôle sur la teneur de ce site Web. En outre, l'existence d'un lien avec un site Web n'appartenant pas à Aix Orient Hôtel ne signifie pas qu'Aix Orient Hôtel reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site Web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt d'éléments tels des virus ou d'autres éléments de nature destructrice.

Aix Orient Hôtel ne sera, relativement à ce site web ou a quelque autre site relié, en aucune circonstance responsable à l'égard d'aucune partie ou pour aucun dommage ou préjudice attribuable à (y compris, sans s'y limiter) un défaut l'exécution, une erreur, une omission, ni pour un dommage particulier ou autre dommage conséquent, direct ou indirect, y compris, sans s'y limiter, une perte de bénéfices, une interruption des activités, la perte de programmes ou d'autres données contenus dans votre système de gestion de l'information ou tenus autrement, même si nous sommes expressément avisés de la possibilité de tels dommages.

Les différentes pages de notre site sont présentées à titre d'information générale et ne peuvent naturellement pas prendre en compte tous les aspects de la législation, ni les particularités de chaque sujet. Notre responsabilité ne saurait donc être engagée que sur les travaux et consultations que nous fournissons à nos clients. En nous communiquant ses données, l'utilisateur accepte qu'elles puissent être utilisées, traitées et transférées à travers le réseau interne de l'Aix Orient Hôtel. Celles-ci ne serviront à aucune relance et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Législation française. Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à l'Article 34 de la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à Aix Orient Hôtel - 33 boulevard Wilson - 73100 AIX LES BAINS

Déclaration conformément à la Loi relative à la liberté de communication, Article 43-10 de la loi française n° 2000-917 modifiant la loi française n° 86-1067